Arrêté du 28 mars 2001

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Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 111 du 13/05/2001 page 7649 à 7651

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 111 du 13/05/2001 page 7649 à 7651

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