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Arrêté du 28 mars 2003

Article 1

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Article 1

Il est créé une spécialité « pêche de loisir » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2020

Créé le 16 avril 2003 · Abrogé le 31 décembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un brevet pro pour la pêche de loisir

Résumé. Un nouveau brevet professionnel est créé pour la pêche de loisir.

Il est créé une spécialité « pêche de loisir » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 16 avril 2003 au mercredi 30 décembre 2020

Source : Légifrance