Arrêté du 28 novembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 mars 2021

Art. 1

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Modification de la liste des accessions de la collection nationale des ressources phytogénétiques

Résumé. L'arrêté modifie la liste des accessions de la collection nationale des ressources phytogénétiques en ajoutant une colonne vide supplémentaire dans le tableau.

A modifié les dispositions suivantes :

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