Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des accessions de la collection nationale des ressources phytogénétiques
Résumé. L'arrêté modifie la liste des accessions de la collection nationale des ressources phytogénétiques en ajoutant une colonne vide supplémentaire dans le tableau.
A modifié les dispositions suivantes :