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Arrêté du 28 septembre 2010

Article 1

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Article 1

Chaque direction régionale des affaires culturelles mentionnée dans le présent arrêté est dotée d'un emploi de directeur régional des affaires culturelles et d'un emploi de directeur régional des affaires culturelles adjoint.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2016

Créé le 21 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de postes de directeurs régionaux des affaires culturelles

Résumé. Un arrêté crée des postes de directeurs régionaux des affaires culturelles et leurs adjoints dans chaque région.

Chaque direction régionale des affaires culturelles mentionnée dans le présent arrêté est dotée d'un emploi de directeur régional des affaires culturelles et d'un emploi de directeur régional des affaires culturelles adjoint.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 21 octobre 2010 au jeudi 31 décembre 2015

Source : Légifrance