Abrogé par Arrêté du 17 décembre 2015 - art. 5
Créé le 21 octobre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2016
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Classement des directeurs régionaux adjoints des affaires culturelles
Le classement des emplois de directeur régional adjoint des affaires culturelles prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé (Classement des emplois de direction dans l'administration) est fixé ainsi qu'il suit :
Groupe III : Ile-de-France, Nord - Pas-de-Calais, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes.
Groupe IV : Alsace, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre, Haute-Normandie, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Midi-Pyrénées, Picardie, Poitou-Charentes.
Groupe V : Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Limousin.