Article précédent

Article suivant

Arrêté du 29 août 2005

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé30 mars 2017

Créé le 13 septembre 2005 · Abrogé le 30 mars 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un centre pour la doctrine des forces terrestres

Résumé. Un arrêté crée un centre pour améliorer l'efficacité des forces de l'armée de terre.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mardi 13 septembre 2005 au mercredi 29 mars 2017

Source : Légifrance