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Suppression des règles sur le centre de doctrine d'emploi des forces
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 août 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Arrêté du 27 mars 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 août 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 août 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Arrêté du 29 août 2005 (Ab)
Création du centre de doctrine d'emploi des forces
Arrêté du 29 août 2005 · art. 1 (Ab)
Rôle du centre de doctrine d'emploi des forces
Arrêté du 29 août 2005 · art. 2 (Ab)
Création d'un centre de doctrine pour les forces armées
Arrêté du 29 août 2005 · art. 3 (Ab)
Abrogation d'un arrêté militaire
Arrêté du 29 août 2005 · art. 4 (Ab)
Création d'un centre pour la doctrine des forces terrestres
Arrêté du 29 août 2005 · art. 5 (Ab)