Abrogé1 septembre 2018
Abrogé par Arrêté du 28 septembre 2016 - art. 10 (VD)
Créé le 16 mai 2013 · Abrogé le 1 septembre 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispenses et équivalences pour le brevet de judo-jujitsu
Résumé. L'article définit les dispenses et équivalences pour l'obtention du brevet professionnel de judo-jujitsu.
Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.