Article précédent

Article suivant

Arrêté du 29 avril 2013

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 16 mai 2013 · Abrogé le 1 septembre 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le brevet de judo-jujitsu

Résumé. L'article définit les dispenses et équivalences pour l'obtention du brevet professionnel de judo-jujitsu.

Les dispenses et équivalences sont définies en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 16 mai 2013 au vendredi 31 août 2018

Source : Légifrance