Abrogé par Arrêté du 28 septembre 2016 - art. 10 (VD)
Créé le 16 mai 2013 · Abrogé le 1 septembre 2018
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur le judo-jujitsu
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.