Arrêté du 29 décembre 1989

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MINOLTA

Le photocopieur Minolta EP 4230;

Le photocopieur Minolta EP 5400. Son encrage identique à celui du copieur Minolta EP 4300 a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 29 mai 1989;

Le photocopieur EP 8600.

Les procédés d'encrage:

les encrages noir, bleu, rouge du photocopieur Minolta EP 4230;

l'encrage noir du photocopieur Minolta EP 8600.

MITA FRANCE

Le photocopieur Mita CC-10 et sa version CC-20;

Le photocopieur Mita DC-1605 et ses versions DC-1656, DC-1657;

Le photocopieur Mita DC-2254 et ses versions DC-2255, DC-2285;

Le photocopieur Mita DC-3255. Son encrage identique à celui du copieur Mita DC-3285 a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 5 août 1987;

Le photocopieur Mita DC-5585;

Le photocopieur Mita DC-AO.

Les procédés d'encrage:

- l'encrage noir commun aux copieurs Mita CC-10 et CC-20;

- les encrages noir, rouge, communs aux copieurs Mita DC-1605, DC-1656,

DC

1657;

les encrages noir, bleu, vert, communs aux copieurs Mita DC-2254, DC-2255, DC-2285;

l'encrage noir du copieur Mita DC-5585;

l'encrage noir du copieur Mita DC-AO.

OLIVETTI-LOGABAX

Le photocopieur Olivetti Copia 7025;

Le photocopieur Olivetti Copia 7064.

Les procédés d'encrage:

l'encrage noir du photocopieur Olivetti Copia 7025;

les encrages noir et rouge du photocopieur Olivetti Copia 7064.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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MINOLTA

Le photocopieur Minolta EP 4230;

Le photocopieur Minolta EP 5400. Son encrage identique à celui du copieur Minolta EP 4300 a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 29 mai 1989;

Le photocopieur EP 8600.

Les procédés d'encrage:

  • les encrages noir, bleu, rouge du photocopieur Minolta EP 4230;
  • l'encrage noir du photocopieur Minolta EP 8600.

MITA FRANCE

Le photocopieur Mita CC-10 et sa version CC-20;

Le photocopieur Mita DC-1605 et ses versions DC-1656, DC-1657;

Le photocopieur Mita DC-2254 et ses versions DC-2255, DC-2285;

Le photocopieur Mita DC-3255. Son encrage identique à celui du copieur Mita DC-3285 a fait l'objet de l'arrêté paru au Journal officiel du 5 août 1987;

Le photocopieur Mita DC-5585;

Le photocopieur Mita DC-AO.

Les procédés d'encrage:

- l'encrage noir commun aux copieurs Mita CC-10 et CC-20;

- les encrages noir, rouge, communs aux copieurs Mita DC-1605, DC-1656,

DC

  • 1657;
  • les encrages noir, bleu, vert, communs aux copieurs Mita DC-2254, DC-2255, DC-2285;
  • l'encrage noir du copieur Mita DC-5585;
  • l'encrage noir du copieur Mita DC-AO.

OLIVETTI-LOGABAX

Le photocopieur Olivetti Copia 7025;

Le photocopieur Olivetti Copia 7064.

Les procédés d'encrage:

  • l'encrage noir du photocopieur Olivetti Copia 7025;
  • les encrages noir et rouge du photocopieur Olivetti Copia 7064.

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