Créé le 12 janvier 2007 · Abrogé le 7 septembre 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction des services opérationnels
Résumé. L'article décrit les différentes unités qui composent la sous-direction des services opérationnels, notamment les moyens aériens, le déminage et les formations militaires de la sécurité civile.
La sous-direction des services opérationnels comprend :
le groupement des moyens aériens ;
le service du déminage ;
les formations militaires de la sécurité civile mises à disposition du ministère de l'intérieur.
Créé le 12 janvier 2007 · Abrogé le 7 septembre 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction de la gestion des risques
Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction de la gestion des risques, qui s'occupent de la coordination des crises, des risques majeurs, et de l'alerte.
La sous-direction de la gestion des risques comprend :
le bureau de la coordination interministérielle, auquel est rattaché le centre opérationnel de gestion interministérielle des crises (COGIC) ;
le bureau des risques majeurs ;
le bureau de la réglementation incendie et des risques de la vie courante ;
le bureau de l'alerte, de la planification et de la préparation aux crises.
Créé le 12 janvier 2007 · Abrogé le 11 juillet 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation du service du haut fonctionnaire de défense
Résumé. L'article décrit les différentes parties du service du haut fonctionnaire de défense, qui s'occupe de la sécurité et des systèmes d'information.
Le service du haut fonctionnaire de défense comprend :
la mission de défense ;
le bureau de la sécurité des systèmes d'information ;
le Centre national de gestion et d'expertise de la sécurité des systèmes d'information, pour emploi ;
Créé le 12 janvier 2007 · Abrogé le 7 septembre 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'organisation interne de la direction de la défense et de la sécurité civiles
Résumé. Un arrêté modifie l'organisation interne d'une direction chargée de la sécurité civile et sera publié au Journal officiel.
La secrétaire générale et le directeur de la défense et de la sécurité civiles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.