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Suppression des articles de l'arrêté du 18 décembre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Arrêté du 29 décembre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Source : Légifrance
Arrêté du 18 décembre 2006 (Ab)
Diplômes équivalents pour le concours de maître de conférences
Arrêté du 18 décembre 2006 · art. 1 (Ab)
Diplômes équivalents au doctorat pour les postes en pharmacie
Arrêté du 18 décembre 2006 · art. 2 (Ab)
Attestation requise pour les candidats étrangers au concours de professeur des universités-praticien hospitalier
Arrêté du 18 décembre 2006 · art. 3 (Ab)
Diplômes requis pour les maîtres de conférences en odontologie
Arrêté du 18 décembre 2006 · art. 5 (Ab)
Attestation requise pour les candidats au concours spécial
Arrêté du 18 décembre 2006 · art. 6 (Ab)
Abolition d'arrêtés sur les équivalences de diplômes dans le secteur médical
Arrêté du 18 décembre 2006 · art. 8 (Ab)
Publication d'un arrêté par le directeur des ressources humaines
Arrêté du 18 décembre 2006 · art. 9 (Ab)
Diplômes requis pour les assistants hospitaliers universitaires en odontologie
Arrêté du 18 décembre 2006 · art. 4 (Ab)
Reconnaissance des diplômes étrangers pour les enseignants-chercheurs
Arrêté du 18 décembre 2006 · art. 7 (Ab)