Arrêté du 29 juillet 2021

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 30 novembre 2020.

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Abrogé10 novembre 2022

Créé le 6 août 2021 · Abrogé le 10 novembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cahier des charges pour le suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux

Résumé. Un nouveau cahier des charges pour le suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux remplace l'ancien.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « suivi à domicile des patients sous anticancéreux oraux » annexé au présent arrêté remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 30 novembre 2020.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 6 août 2021 au mercredi 9 novembre 2022

Source : Légifrance