Abrogé1 janvier 2010
Abrogé par Arrêté du 24 avril 2009 - art. 14
Créé le 31 mai 2006 · Abrogé le 1 janvier 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'un arrêté sur les races d'équidés
Résumé. Un ancien arrêté sur les races d'équidés est annulé.
L'arrêté du 23 octobre 2001 modifié relatif aux races et appellations des équidés est abrogé.