Arrêté du 29 mai 2006

Article 3

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Article 3

Les races d'équidés élevées ou utilisées en France sont regroupées en races de :

chevaux de sang, comprenant les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;

chevaux de trait ;

poneys ;

ânes.

La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en

annexe au présent

arrêté.

La liste des races reconnues est tenue à jour par la Commission européenne. Cette liste est consultable sur le site :

http://forum.europa.eu.int/irc/sanco/vets/info/data/breedinq/ br-eq.html.

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Abrogé1 janvier 2010

Créé le 31 mai 2006 · Abrogé le 1 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des races d'équidés en France

Résumé. La France classe ses équidés en quatre catégories : chevaux de sang, chevaux de trait, poneys et ânes.

Les races d'équidés élevées ou utilisées en France sont regroupées en races de :

  • chevaux de sang, comprenant les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;
  • chevaux de trait ;
  • poneys ;
  • ânes.

La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.

La liste des races reconnues est tenue à jour par la Commission européenne. Cette liste est consultable sur le site :

http://forum.europa.eu.int/irc/sanco/vets/info/data/breedinq/ br-eq.html.

Relations

cite

cite  Arrêté 2006-05-29 annexe

Historique des versions

En vigueur du mercredi 31 mai 2006 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance