Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Définition des niveaux de langue selon le cadre européen
Résumé. Un texte définit les niveaux de langue selon un cadre européen pour apprendre, enseigner et évaluer les compétences linguistiques.
Le niveau de langue requis est celui fixé par le cadre européen de référence des langues : apprendre, enseigner, évaluer du Conseil de l'Europe de 2001. Les niveaux sont les suivants :
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Remise des notes des épreuves orales
Résumé. Les candidats aux concours reçoivent un relevé de leurs notes après avoir passé toutes les épreuves orales.
Un relevé individuel des notes des épreuves orales d'admission est adressé aux candidats des concours sur épreuves ayant effectué l'ensemble des épreuves d'admission postérieurement à la proclamation des résultats d'admission.
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Concours de la défense ouverts aux étrangers
Résumé. Des candidats étrangers peuvent participer à des concours de la défense sous certaines conditions, avec les mêmes règles que les Français.
Sur décision du ministre de la défense, sont autorisés à concourir des candidats ressortissants de pays étrangers satisfaisant aux conditions de candidature fixées par instruction particulière. Ils sont astreints aux mêmes règles, procédures et épreuves que leurs homologues français. Les candidats admissibles ou admis font l'objet de classements en fonction de la nature des concours présentés et/ou des options.
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Annulation des règles d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Résumé. L'arrêté de 2013 sur les concours d'entrée à Saint-Cyr est annulé pour les concours de 2016.
L'arrêté du 12 décembre 2013 modifié relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est abrogé à compter des concours organisés en 2016.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 décembre 2013
Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR ÉPREUVES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre Ier : Admissibilité, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II : Admission, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Chapitre III : Nature et programmes des épreuves, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR TITRES, Art. 19, Sct. Chapitre Ier : Présélection, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre II : Admission, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. Chapitre III : Nature des épreuves d'admission, Art. 27, Art. 28, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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Nouvel arrêté pour les concours de Saint-Cyr
Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles des concours pour entrer à l'école militaire de Saint-Cyr à partir de 2016.
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet à partir des concours organisés en 2016 et sera publié au Journal officiel de la République française.