Arrêté du 29 novembre 2023

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Touraine " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-ec5169c7-d0c5-4f63-8a9d-2ac37d13225c.

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Abrogé1 novembre 2024

Créé le 9 décembre 2023 · Abrogé le 1 novembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Touraine

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Touraine" est maintenant officiel et peut être consulté en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Touraine " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-ec5169c7-d0c5-4f63-8a9d-2ac37d13225c.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 novembre 2024

Abrogé parArrêté du 24 octobre 2024art. 2

En vigueur du samedi 9 décembre 2023 au jeudi 31 octobre 2024

Source : Légifrance