Abrogé31 mai 2006
Créé le 17 avril 2002 · Abrogé le 31 mai 2006
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Inscription unique des animaux dans les stud-books
Résumé. Un animal ne peut être inscrit à un stud-book s'il est déjà enregistré dans un autre.
Le règlement de stud-book peut prévoir une possibilité d'inscription à titre initial. Cette possibilité ne peut concerner les animaux inscrits à la naissance à un autre stud-book.