Abrogé31 mai 2006
Créé le 17 avril 2002 · Abrogé le 31 mai 2006
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'inscription des chevaux importés
Résumé. Les règles pour inscrire des chevaux importés dans un registre officiel sont précisées.
Le règlement de stud-book fixe également les conditions d'inscription au titre de l'importation des chevaux inscrits à la naissance à un stud-book étranger reconnu.