A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 1 : Nouveau programme d'enseignement moral et civique pour les bacs proARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 3 : Nouveau programme scolaire pour la rentrée 2015ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 4 : Application d'un arrêté sur l'enseignement moral et civique
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015Art. 1, Art. 3, Art. 4