En vigueur depuis le 9 décembre 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée illimitée d'une association de courses
Résumé. L'association de courses de chevaux n'a pas de date limite pour exister.
La durée de l'association est illimitée.