Art. 2. - Le titre d'ingénieur diplômé créé à l'article 1er prend la dénomination << Ingénieur IT II, diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (centre d'Aix-en-Provence), spécialité Mécanique >>.
Arrêté du 3 janvier 1995
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Art. 2. - Le titre d'ingénieur diplômé créé à l'article 1er prend la dénomination << Ingénieur IT II, diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (centre d'Aix-en-Provence), spécialité Mécanique >>.
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