Arrêté du 3 juillet 1998

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Art. 2. - Au 1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mars 1995 susvisé, sous la rubrique Représentants du ministre chargé des universités, les mots : « M. le professeur Malvy (Paul), UFR de médecine de l'université de Nantes » sont remplacés par : « M. le professeur Risbourg (Bernard), UFR de médecine de l'université de Picardie - Jules-Verne ».

Sous la même rubrique, les mots : « le sous-directeur des formations initiale et continue ou son représentant » sont remplacés par : « la directrice de l'enseignement supérieur ou son représentant ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Au 1o de l'article 1er de l'arrêté du 10 mars 1995 susvisé, sous la rubrique Représentants du ministre chargé des universités, les mots : « M. le professeur Malvy (Paul), UFR de médecine de l'université de Nantes » sont remplacés par : « M. le professeur Risbourg (Bernard), UFR de médecine de l'université de Picardie - Jules-Verne ».

Sous la même rubrique, les mots : « le sous-directeur des formations initiale et continue ou son représentant » sont remplacés par : « la directrice de l'enseignement supérieur ou son représentant ».

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