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Arrêté du 3 juillet 2003

Article 1

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Article 1

Le service du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie comprend sous l'autorité de l'administrateur général :

le secrétariat général ;

le département des collections du Mobilier national ;

le département de la production ;

l'atelier de recherche et de création ;

la mission de la formation ;

la mission de la communication.

L'administrateur général peut être assisté d'un ou plusieurs conseillers techniques.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé11 août 2022

Créé le 6 août 2003 · Abrogé le 11 août 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Organisation du service du Mobilier national

Résumé. L'article décrit l'organisation du service du Mobilier national et des manufactures nationales, avec ses différents départements et missions.

Le service du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie comprend sous l'autorité de l'administrateur général :

  • le secrétariat général ;
  • le département des collections du Mobilier national ;
  • le département de la production ;
  • l'atelier de recherche et de création ;
  • la mission de la formation ;
  • la mission de la communication.

L'administrateur général peut être assisté d'un ou plusieurs conseillers techniques.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 août 2003 au mercredi 10 août 2022

Source : Légifrance