ARRÊTÉ du 3 juillet 2014

Article 1

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Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) délivré par arrêté du 18 juillet 2011 est retiré au centre de formation relevant de l'association Pays d'Aix basket 13 (F).

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Retrait d'agrément d'un centre de formation sportif

Résumé. Un centre de formation de basket perd son agrément pour des raisons non précisées.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) délivré par arrêté du 18 juillet 2011 est retiré au centre de formation relevant de l'association Pays d'Aix basket 13 (F).

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