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Arrêté du 3 juin 2010

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Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent lieu à des évaluations. Seuls sont pris en compte les points supérieurs à 10 sur 20.

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Abrogé1 janvier 2025

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Évaluation des modules scolaires

Résumé. Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive sont évalués, mais seuls les points au-dessus de 10 sur 20 comptent.

Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent lieu à des évaluations. Seuls sont pris en compte les points supérieurs à 10 sur 20.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance