Abrogé par Arrêté du 28 avril 2022 - art. 9 (V)
Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2025
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Remplacement du brevet de technicien supérieur agricole option production horticole
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2012. A compter de cette session, l'arrêté du 14 juin 2004 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option production horticole est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 juin 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe