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Arrêté du 3 juin 2010

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Article 8

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2025

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 1 janvier 2025

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté sur le brevet de technicien supérieur agricole

Résumé. Un arrêté du 15 juin 2010 précise les modalités d'exécution pour un diplôme agricole, avec des règles spécifiques pour les stages et les examens.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance