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Arrêté du 3 juin 2010

Article 8

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Article 8

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2012. A compter de cette session, l'arrêté du 6 septembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option " technologies végétales " est abrogé.

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Abrogé31 août 2024

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 31 août 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du BTSA option agronomie

Résumé. Un arrêté modifie le brevet de technicien supérieur agricole en changeant son option et ses règles d'examen à partir de 2012.

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2012. A compter de cette session, l'arrêté du 6 septembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option " technologies végétales " est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au vendredi 30 août 2024

Source : Légifrance