Vu l'arrêté du 6 septembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option " technologies végétales " ;
Vu l'arrêté du 25 juillet 1995 fixant les modalités de mise en œuvre et de validation du contrôle en cours de formation dans les filières préparant aux diplômes de l'enseignement technologique et professionnel délivrés par le ministre chargé de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche ;
Vu l'arrêté du 25 juillet 1995 relatif à la procédure d'habilitation des établissements pour les diplômes de l'enseignement technologique et professionnel agricole préparés par les voies de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2009 modifiant divers arrêtés portant création d'options du brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative en date du 10 mars 2010 ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en date du 1er avril 2010 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 15 avril 2010 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en date du 18 mai 2010,
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un brevet de technicien supérieur agricole en agronomie
Résumé. Un nouveau diplôme agricole est créé pour former des experts en cultures végétales.
Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté. Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté. Le référentiel de formation fait l'objet de l'annexe III du présent arrêté.
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Évaluation des modules scolaires
Résumé. Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive sont évalués, mais seuls les points au-dessus de 10 sur 20 comptent.
Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent lieu à des évaluations. Seuls sont pris en compte les points supérieurs à 10 sur 20.
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Durée des stages en formation agricole
Résumé. Les stages pour les étudiants en formation initiale durent entre 12 et 16 semaines, dont 10 pendant l'année scolaire. Pour les adultes en formation continue, la durée et le contenu sont adaptés selon leurs compétences.
Pour les étudiants relevant de la formation initiale scolaire à temps plein, la durée des stages est de douze à seize semaines, dont dix prises sur la période scolaire. Pour les candidats au titre de la formation professionnelle continue, la période de stage est adaptée par le centre de formation dans ses objectifs, ses contenus et sa durée en fonction des acquis du stagiaire, évalués à l'entrée de la formation, après accord du directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.
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Modalités de délivrance du BTSA agronomie
Résumé. Les candidats au BTSA option agronomie passent leur diplôme selon les règles de leur établissement.
Les candidats de la voie scolaire, de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage sont soumis à la modalité de délivrance du diplôme mise en œuvre par l'établissement conformément à la réglementation en vigueur.
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Choix des modalités d'examen pour les candidats ajournés
Résumé. Les candidats qui repassent leur examen peuvent choisir de le faire en une seule fois ou étape par étape.
Les candidats ajournés, libres, de l'enseignement à distance ainsi que les candidats au titre de la formation professionnelle continue qui subissent les épreuves nationales indiquent, lors de leur inscription, s'ils choisissent de subir l'examen dans sa forme globale ou épreuve par épreuve, conformément à la réglementation en vigueur.
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Changement de nom d'un diplôme agricole
Résumé. Un diplôme agricole change de nom pour mieux refléter son contenu.
Les mots : " Brevet de technicien supérieur agricole option technologies végétales " sont remplacés par les mots : " Brevet de technicien supérieur agricole option agronomie : productions végétales " dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur.
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Modification du BTSA option agronomie
Résumé. Un arrêté modifie le brevet de technicien supérieur agricole en changeant son option et ses règles d'examen à partir de 2012.
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2012. A compter de cette session, l'arrêté du 6 septembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option " technologies végétales " est abrogé.
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Modification du BTSA option technologies végétales
Résumé. Un arrêté modifie le brevet de technicien supérieur agricole pour les technologies végétales, qui devient agronomie : productions végétales, à partir de la session d'examen 2012.
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 3 juin 2010.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement
et de la recherche,
M. Zalay