Arrêté du 3 mai 2013

Classification des modifications de la définition de type

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des modifications d'avions

Résumé. Les modifications sur les avions sont classées selon leur impact sur la sécurité et doivent être validées.

En vigueur depuis le 6 mai 2013

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Classification des modifications aéronautiques

Résumé. Les changements sur les avions sont classés en petits ou gros changements, selon leur impact sur la sécurité.

Les modifications de la définition de type sont classées selon qu'elles sont mineures ou majeures. Une modification mineure n'a pas d'effet appréciable sur la masse, le centrage, la résistance de la structure, la fiabilité, les caractéristiques opérationnelles ou sur toutes autres caractéristiques affectant la navigabilité du produit. Toutes les autres modifications sont des modifications majeures.

En vigueur depuis le 6 mai 2013

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Approbation et identification des modifications

Résumé. Toutes les modifications doivent être validées et clairement identifiées.

Toutes les modifications doivent être approuvées et être correctement identifiées.

En vigueur depuis le lundi 6 mai 2013

Classification des modifications de la définition de type
Article 25
Article 26