ARRÊTÉ du 3 mars 2015

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des médicaments remboursés pour des usages spécifiques

Résumé. Un arrêté liste les médicaments remboursés par l'assurance maladie pour des usages spécifiques comme l'anesthésie.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des médicaments remboursés pour collectivités et services publics

Résumé. Un arrêté liste les médicaments remboursés par l'assurance maladie pour des usages spécifiques, comme l'anesthésie ou la sédation.

ANNEXE
(4 inscriptions)

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

CODE CIP PRÉSENTATION
34009 322 006 7 2 MICROVAL (lévonorgestrel), comprimés enrobés en plaquette de 28 (B/1) (laboratoires PFIZER)
34009 322 007 3 3 MICROVAL (lévonorgestrel), comprimés enrobés en plaquette de 28 (B/3) (laboratoires PFIZER)

La spécialité pharmaceutique suivante est inscrite sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics.
Les indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :

  • l'induction et l'entretien de l'anesthésie générale chez l'adulte et l'enfant de plus de 1 mois ;
  • la sédation des patients ventilés âgés de plus de 16 ans en unités de soins intensifs ;
  • la sédation au cours de procédures diagnostiques ou chirurgicales, seul ou en association à une anesthésie locale ou régionale chez l'adulte et l'enfant de plus de 1 mois.

CODE CIP PRÉSENTATION
34009 571 736 9 2 PROPOFOL LIPURO 1 % (10 mg/ml), émulsion injectable ou pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 571 735 2 4 PROPOFOL LIPURO 1 % (10 mg/ml), émulsion injectable ou pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)

(3 extensions d'indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue aux indications suivantes :
Induction de la sédation au cours de procédures diagnostiques ou chirurgicales, seul ou en association à une anesthésie locale ou régionale chez l'enfant de plus de 1 mois.

CODE CIP PRÉSENTATION
34009 573 862 1 4 PROPOFOL LIPURO 5 mg/ml, émulsion injectable ou pour perfusion, 20 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL S.A.S)

La sédation au cours de procédures diagnostiques ou chirurgicales, seul ou en association à une anesthésie locale ou régionale chez l'enfant de plus de 1 mois.

CODE CIP PRÉSENTATION
34009 563 607 9 6 PROPOFOL LIPURO 1 % (10 mg/ml), émulsion injectable ou pour perfusion, 20 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)

La sédation au cours de procédures diagnostiques ou chirurgicales, seul ou en association à une anesthésie locale ou régionale chez l'enfant de plus de 3 ans.

CODE CIP PRÉSENTATION
34009 570 528 3 6 PROPOFOL LIPURO 2% (20 mg/ml), émulsion injectable ou pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/10) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL S.A.S)

(4 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit.

ANCIENS LIBELLÉS NOUVEAUX LIBELLÉS
Code CIP Libellé Code CIP Libellé
34009 587 028 9 1 ARZERRA 1 000 mg (ofatumumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (20 mg/ml), boîte de 1 flacon + 2 sets d'extension (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE) 34009 587 028 9 1 ARZERRA 1 000 mg (ofatumumab), solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 50 ml (20 mg/ml) (B/1) (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
34009 563 609 1 8 PROPOFOL LIPURO 1 %, émulsion injectable ou pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) 34009 563 609 1 8 PROPOFOL LIPURO 1 % (10 mg/ml), émulsion injectable ou pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 563 607 9 6 PROPOFOL LIPURO 1 %, émulsion injectable ou pour perfusion, 20 ml en ampoule (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) 34009 563 607 9 6 PROPOFOL LIPURO 1 % (10 mg/ml), émulsion injectable ou pour perfusion, 20 ml en ampoule (verre) (B/5) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
34009 563 608 5 7 PROPOFOL LIPURO 1 %, émulsion injectable ou pour perfusion, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS) 34009 563 608 5 7 PROPOFOL LIPURO 1 % (10 mg/ml), émulsion injectable ou pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
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