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Arrêté du 3 novembre 1980

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Article 1

Les actes d'immunologie suivants :

Détermination des antigènes d'histocompatibilité ;

Recherche et identification des anticorps antileucocytaires et antiplaquettaires ;

Recherche et tirage d'anticorps antisperme chez le couple ;

Identification des populations lymphocytaires ;

Epreuve de transformation blastique de lymphocytes en présence d'un antigène ou d'un phytomitogène ;

Epreuve d'inhibition de la migration des leucocytes ;

Etude de la cytotoxicité à médiation cellulaire ;

Dosage de l'histamine libérée par les leucocytes basophiles humains en présence d'antigène ;

Identification et dosage des chaînes légères et des chaînes lourdes des cryoglobulines

sont réservés aux personnes possédant le certificat d'études spéciales d'immunologie générale ou un diplôme reconnu équivalent par une disposition réglementaire ou la dispense prévue à l'article 3 du décret susvisé du 30 décembre 1975, et ne peuvent être effectués que dans un laboratoire d'analyses de biologie médicale dont au moins un directeur ou un directeur adjoint remplit cette condition.

Toutefois, les personnes possédant le certificat d'études spéciales de biochimie clinique ou un diplôme reconnu équivalent par une disposition réglementaire ou la dispense prévue à l'article 3 du décret susvisé du 30 décembre 1975 peuvent également être autorisées à effectuer le dernier acte figurant au premier alinéa conformément à l'arrêté du 3 novembre 1980 fixant la liste des actes réservés de biochimie.

En outre, ces personnes doivent justifier de l'attestation de capacité prévue à l'article 2.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé12 juillet 1994

Créé le 25 juin 1986 · Abrogé le 12 juillet 1994

Les actes d'immunologie suivants :

Détermination des antigènes d'histocompatibilité ;

Recherche et identification des anticorps antileucocytaires et antiplaquettaires ;

Recherche et tirage d'anticorps antisperme chez le couple ;

Identification des populations lymphocytaires ;

Epreuve de transformation blastique de lymphocytes en présence d'un antigène ou d'un phytomitogène ;

Epreuve d'inhibition de la migration des leucocytes ;

Etude de la cytotoxicité à médiation cellulaire ;

Dosage de l'histamine libérée par les leucocytes basophiles humains en présence d'antigène ;

Identification et dosage des chaînes légères et des chaînes lourdes des cryoglobulines

sont réservés aux personnes possédant le certificat d'études spéciales d'immunologie générale ou un diplôme reconnu équivalent par une disposition réglementaire ou la dispense prévue à l'article 3 du décret susvisé du 30 décembre 1975, et ne peuvent être effectués que dans un laboratoire d'analyses de biologie médicale dont au moins un directeur ou un directeur adjoint remplit cette condition.

Toutefois, les personnes possédant le certificat d'études spéciales de biochimie clinique ou un diplôme reconnu équivalent par une disposition réglementaire ou la dispense prévue à l'article 3 du décret susvisé du 30 décembre 1975 peuvent également être autorisées à effectuer le dernier acte figurant au premier alinéa conformément à l'arrêté du 3 novembre 1980 fixant la liste des actes réservés de biochimie.

En outre, ces personnes doivent justifier de l'attestation de capacité prévue à l'article 2.

Relations

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Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 12 juillet 1994

En vigueur du mercredi 25 juin 1986 au lundi 11 juillet 1994

Source : Légifrance