Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté de 2008
Résumé. Un arrêté du 3 novembre 2017 modifie un article d'un autre arrêté de 2008.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 décembre 2008Art. 1 : Liste des emplois de chef de mission
→ Version 22 : Modification des emplois classés comme chefs de mission
→ Version 22 : Modification des emplois classés comme chefs de mission
-Arrêté du 16 décembre 2008Art. 1