Arrêté du 30 décembre 2020

Article 14

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Article 14

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 avril 2014

Art. 1, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 12, Art. 14

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Abrogation des articles sur l'organisation de l'armée de l'air

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2014 concernant l'organisation de l'armée de l'air.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 avril 2014Art. 1 : Rôles et attributions du chef d'état-major de l'armée de l'air
→ Version 3
Arrêté du 27 avril 2014Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIRArrêté du 27 avril 2014Art. 2 : Rôle du major général dans l'armée de l'air
- Arrêté du 27 avril 2014
Art. 1, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 12, Art. 14

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