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ARRÊTÉ du 30 juin 2014

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Le cursus de formation des élèves officiers de 1re classe de la marine marchande se déroule en cinq années et demi d'études à l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM).
Il se décompose en un premier cycle de trois ans et demi conduisant au DEO1MM, suivi, après validation du premier cycle, d'un second cycle de deux ans conduisant au DESMM.

Une validation partielle du premier cycle peut, dans les conditions précisées par l'arrêté du 22 décembre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle et par l'arrêté du 23 décembre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine, conduire à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle et du diplôme d'officier chef de quart machine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 septembre 2014 · Abrogé le 5 mars 2023

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation des officiers de la marine marchande

Résumé. La formation des officiers de la marine marchande dure cinq ans et demi et se divise en deux cycles menant à des diplômes spécifiques.

Le cursus de formation des élèves officiers de 1re classe de la marine marchande se déroule en cinq années et demi d'études à l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM).
Il se décompose en un premier cycle de trois ans et demi conduisant au DEO1MM, suivi, après validation du premier cycle, d'un second cycle de deux ans conduisant au DESMM.

Une validation partielle du premier cycle peut, dans les conditions précisées par l'arrêté du 22 décembre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle et par l'arrêté du 23 décembre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine, conduire à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle et du diplôme d'officier chef de quart machine.

Historique des versions

En vigueur du lundi 18 juin 2018 au samedi 4 mars 2023

Modifié parArrêté du 8 juin 2018art. 1 : Modification du cursus de formation des officiers de la marine marchande

En résumé. La formation des officiers de marine marchande est modifiée pour permettre une validation partielle du premier cycle, ouvrant la possibilité d'obtenir des diplômes intermédiaires.

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au dimanche 17 juin 2018

Source : Légifrance