Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des normes pour la vérification des sonomètres
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modernisation des références normatives et ajustement terminologiqueArrêté du 27 octobre 1989Art. 6 : Conformité des calibreurs et sonomètres
→ Version 2 : Mise à jour des normes et suppression d'une condition d'approbationArrêté du 27 octobre 1989Art. 7 : Approbation des filtres pour sonomètres
→ Version 2 : Mise à jour de la norme applicable aux filtres pour sonomètres
- Arrêté du 27 octobre 1989Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 10, Art. 18
1 version
5 modifiés