Abrogé par Arrêté du 28 mai 2018 - art. 6
Créé le 1 juillet 2012 · Abrogé le 15 juin 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des fascicules pour les marchés de travaux de génie civil
Résumé. La liste des fascicules applicables aux marchés de travaux de génie civil en France, publiée en 2012, détaille les normes techniques pour divers types de travaux.
A N N E X E
LISTE DES FASCICULES APPLICABLES
AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL
| DÉNOMINATION | TITRE |
|---|---|
| Fascicule 2 | Terrassements généraux |
| Fascicule 4, titre II | Fourniture d'acier et autres métaux. ― Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension |
| Fascicule 23 | Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées |
| Fascicule 24 | Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées |
| Fascicule 25 | Exécution des corps de chaussées |
| Fascicule 26 | Exécution des enduits superficiels d'usure |
| Fascicule 27 | Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés |
| Fascicule 28 | Exécution des chaussées en béton |
| Fascicule 29 | Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires |
| Fascicule 31 | Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton |
| Fascicule 32 | Construction de trottoirs |
| Fascicule 34 | Travaux forestiers de boisement |
| Fascicule 35 | Aménagements paysagers. ― Aires de sports et de loisirs en plein air |
| Fascicule 36 | Réseau d'éclairage public. ― Conception et réalisation |
| Fascicule 39 | Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles |
| Fascicule 56 | Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion |
| Fascicule 62, titre V | Règles techniques de conception et de calcul des fondations d'ouvrages de génie civil |
| Fascicule 64 | Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil |
| Fascicule 65 | Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint |
| Fascicule 66 | Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier |
| Fascicule 67, titre Ier | Etanchéité des ponts routes. ― Support en béton de ciment |
| Fascicule 67, titre III | Etanchéité des ouvrages souterrains |
| Fascicule 68 | Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil |
| Fascicule 69 | Travaux en souterrain |
| Fascicule 70 | Ouvrages d'assainissement Titre Ier. ― Réseaux Titre II. ― Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales |
| Fascicule 71 | Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau |
| Fascicule 73 | Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux |
| Fascicule 74 | Construction des réservoirs en béton |
| Fascicule 75 | Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine |
| Fascicule 76 | Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable |
| Fascicule 78 | Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid |
| Fascicule 81, titre Ier | Construction d'installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées domestiques, d'effluents industriels ou d'eaux de ruissellement ou de surface |
| Fascicule 81, titre II | Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées |
| Fascicule 82 | Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI |
| Fascicule 85 | Construction d'installation de broyage des déchets ménagers |
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