Arrêté du 30 mai 2016

Article 24

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Article 24

Le module peut également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

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En vigueur depuis le 6 juin 2016 · Dernière version le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des acquis pour un module de cultures marines

Résumé. On peut obtenir un module de formation pour les cultures marines en validant son expérience, selon des règles précises.

Le module peut également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Modifié parArrêté du 13 juillet 2016art. 29 : Modification et suppression des règles sur la validation des acquis de l'expérience maritime

En résumé. La référence à l'arrêté permettant la validation des acquis de l'expérience pour obtenir le certificat de patron de navire a été mise à jour.

En vigueur du lundi 6 juin 2016 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance