Article précédent

Article suivant

Arrêté du 30 mai 2017

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Les unités capitalisables constitutives du diplôme sont attribuées selon le référentiel de certification mentionné à l'article 3 (Arrêté sur les référentiels du brevet d'éducateur sportif en cyclisme) et dont l'acquisition est contrôlée par des épreuves certificatives figurant en annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution des unités pour le diplôme d'éducateur sportif en cyclisme

Résumé. Les unités pour obtenir le diplôme d'éducateur sportif en cyclisme sont définies par des règles spécifiques et contrôlées par des épreuves.

Les unités capitalisables constitutives du diplôme sont attribuées selon le référentiel de certification mentionné à l'article 3 (Arrêté sur les référentiels du brevet d'éducateur sportif en cyclisme) et dont l'acquisition est contrôlée par des épreuves certificatives figurant en annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance