Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des comités d'hygiène et de sécurité dans l'aviation civile
Résumé. L'article abroge des arrêtés antérieurs concernant les comités d'hygiène et de sécurité dans l'aviation civile.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 avril 2005Art. 1 : Création des comités d'hygiène et de sécurité dans l'aviation civile
→ Version 2Arrêté du 25 avril 2005Art. 2 : Remplacement des comités d'hygiène et de sécurité dans l'aviation civileArrêté du 25 avril 2005Art. 3 : Création de comités d'hygiène et de sécurité dans l'aviation civile
→ Version 2Arrêté du 25 avril 2005Art. 2 : Remplacement des comités d'hygiène et de sécurité dans l'aviation civileArrêté du 25 avril 2005Art. 3 : Création de comités d'hygiène et de sécurité dans l'aviation civile
-Arrêté du 25 avril 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 6 mai 1996