Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité pour les voyageurs
Résumé. L'arrêté modifie les règles de sécurité et d'information pour les voyageurs dans les gares et pendant les trajets.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 décembre 2003Art. ANNEXE 6 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2003Sct. CONTENU DU RÈGLEMENT DE POLICE DE L'EXPLOITATION (RPE)
- Arrêté du 8 décembre 2003Art. ANNEXE 6, Sct. CONTENU DU RÈGLEMENT DE POLICE DE L'EXPLOITATION (RPE)
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