Arrêté du 30 mars 2017

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de sécurité pour les voyageurs

Résumé. Les règles de sécurité et d'information pour les voyageurs dans les gares et pendant les trajets sont mises à jour.
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Modification des règles de sécurité pour les voyageurs

Résumé. L'arrêté modifie les règles de sécurité et d'information pour les voyageurs dans les gares et pendant les trajets.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 décembre 2003Art. ANNEXE 6 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2003Sct. CONTENU DU RÈGLEMENT DE POLICE DE L'EXPLOITATION (RPE)
- Arrêté du 8 décembre 2003
Art. ANNEXE 6, Sct. CONTENU DU RÈGLEMENT DE POLICE DE L'EXPLOITATION (RPE)

En vigueur depuis le samedi 1 avril 2017

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