Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du plan d'intervention et de sécurité pour les lignes de transport
Résumé. L'arrêté modifie le plan d'intervention et de sécurité pour les lignes de transport, en précisant les détails à inclure comme les types de véhicules, les risques potentiels et les moyens d'alerte des secours.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 décembre 2003Art. ANNEXE 7 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2003Sct. CONTENU DU PLAN D'INTERVENTION ET DE SÉCURITÉ (PIS)
- Arrêté du 8 décembre 2003Art. ANNEXE 7, Sct. CONTENU DU PLAN D'INTERVENTION ET DE SÉCURITÉ (PIS)
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