Arrêté du 30 octobre 1989

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Art. 1er. - La liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre, annexée à l'arrêté du 24 novembre 1987, est modifiée de la manière suivante:

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Art. 1er. - La liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre, annexée à l'arrêté du 24 novembre 1987, est modifiée de la manière suivante:

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