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Arrêté du 30 octobre 2002

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Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont classés selon les catégories suivantes :

Première catégorie : Ile-de-France, Montpellier, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Toulouse, Wattignies ;

Deuxième catégorie : Bordeaux, Centre, Dijon, Nancy, Pays de la Loire, Poitiers, Rhône-Alpes, Strasbourg ;

Troisième catégorie : La Réunion, Pointe-à-Pitre, Reims, Vichy.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé29 juillet 2015

Créé le 9 novembre 2002 · Abrogé le 29 juillet 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des centres sportifs par catégorie

Résumé. Les centres sportifs sont classés en trois catégories selon leur localisation en France.

Les centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont classés selon les catégories suivantes :

Première catégorie : Ile-de-France, Montpellier, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Toulouse, Wattignies ;

Deuxième catégorie : Bordeaux, Centre, Dijon, Nancy, Pays de la Loire, Poitiers, Rhône-Alpes, Strasbourg ;

Troisième catégorie : La Réunion, Pointe-à-Pitre, Reims, Vichy.

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 novembre 2002 au dimanche 5 juin 2011

Source : Légifrance