Arrêté du 31 août 2017

Article 3

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Article 3

Le préfet de l'Aveyron et le directeur interdépartemental des routes du Massif-Central, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Exécution d'un arrêté sur un dispositif d'alerte sonore

Résumé. Un arrêté du 31 août 2017 confie au préfet de l'Aveyron et au directeur des routes du Massif-Central la tâche de mettre en œuvre cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le préfet de l'Aveyron et le directeur interdépartemental des routes du Massif-Central, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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