Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 juillet 2006
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction "plans et études"
Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction "plans et études" comprend :
- le bureau "évolution des réseaux" ;
- le bureau "évolution des systèmes d'information" ;
- le bureau "organisation et ressources humaines" ;
- le bureau "fréquences" ;
- le bureau "outre-mer".