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Arrêté du 31 décembre 2003

portant organisation des sous-directions de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

Abrogé14 juillet 2006
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense,

Abrogé14 juillet 2006

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 juillet 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation d'une sous-direction

Résumé. Un texte décrit les différents bureaux d'une sous-direction chargée des opérations et de la logistique.

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction opérations et logistique comprend :

  • le bureau réseaux supports ;
  • le bureau systèmes d'information ;
  • le bureau prestations extérieures-NALLA France ;
  • le bureau logistique.
Abrogé14 juillet 2006

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 juillet 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction "plans et études"

Résumé. Un texte décrit les différents bureaux d'une sous-direction chargée des plans et études.

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction "plans et études" comprend :

  • le bureau "évolution des réseaux" ;
  • le bureau "évolution des systèmes d'information" ;
  • le bureau "organisation et ressources humaines" ;
  • le bureau "fréquences" ;
  • le bureau "outre-mer".
Abrogé14 juillet 2006

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 juillet 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction finances et marchés

Résumé. La sous-direction finances et marchés est composée de deux bureaux : finances et marchés.

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction finances et marchés comprend :

  • le bureau finances ;
  • le bureau marchés.
Abrogé14 juillet 2006

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 juillet 2006

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Publication d'un arrêté par le directeur central

Résumé. Un directeur est chargé de mettre en œuvre un arrêté et de le publier au Journal officiel.

Le directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

NOTA : L'arrêté du 31 décembre 2003 est abrogé à nouveau par l'arrêté du 27 juin 2007.

Michèle Alliot-Marie

Abrogé depuis le vendredi 14 juillet 2006

En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au jeudi 13 juillet 2006

Arrêté du 31 décembre 2003
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4