Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation du directeur de la qualité et du progrès
Résumé. Un directeur peut avoir des adjoints pour l'aider dans son travail, et un centre de normalisation lui est rattaché.
Le directeur de la qualité et du progrès peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent dans l'exercice de ses attributions. Le centre de normalisation de défense lui est rattaché.
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction des systèmes d'information
Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction des systèmes d'information et son autorité sur un centre technique.
La sous-direction des systèmes d'information comprend :
1. Le bureau de la politique des systèmes d'information ;
2. Le bureau des méthodes de conduite des projets ;
3. Le bureau de gestion de l'activité et des compétences informatiques.
En outre, la sous-direction des systèmes d'information a autorité sur le centre technique des systèmes d'information, organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 27 juillet 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction des achats
Résumé. La sous-direction des achats est divisée en trois bureaux : la politique des achats, l'expertise des coûts (supprimé) et la réglementation de l'achat public.
La sous-direction des achats comprend :
1. Le bureau de la politique des achats ;
2. (Supprimé) 3. Le bureau de l'expertise des coûts ;
4. Le bureau de la réglementation de l'achat public.
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Supervision des organismes extérieurs par la direction de la qualité et du progrès
Résumé. La direction de la qualité et du progrès supervise un service dédié à la qualité.
La direction de la qualité et du progrès a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'un arrêté sur l'organisation administrative
Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation de certaines sous-directions est annulé.
L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité est abrogé.
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication d'un arrêté relatif à l'organisation administrative
Résumé. Un arrêté du 1er février 2005 confie au directeur de la qualité et du progrès la tâche de le mettre en œuvre, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur de la qualité et du progrès est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.