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Arrêté du 31 janvier 2005

Article 1

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Article 1

Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adjoints du directeur de la maintenance aéronautique

Résumé. Le directeur de la maintenance aéronautique peut avoir des adjoints pour l'aider et le remplacer.

Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au lundi 31 décembre 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Source : Légifrance